>>> Laboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788)

Structure(s) de rattachement

UFR Sciences Juridiques, Politiques et Economiques
Département Droit privé
Département de Droit public et de Science politique
Département Economie et Gestion

Rattachement(s) externe(s)

Collège des études doctorales d'Avignon, dir. D. Costa : www.univ-avignon.fr/fr/recherche/college-doctoral.html

École doctorale "Culture & Patrimoine", dir. L. Grasland

Formations proposées

DROIT
DROIT DES CONTRATS PRIVES ET PUBLICS
DROIT DES BIENS CULTURELS
JURISTE EUROPEEN
DOCTORAT DROIT (ED 67)
DOCTORAT SCIENCES DE GESTION

Reconnaissance

Equipe d'accueil

Direction scientifique

Sciences de la société

Discipline de recherche

• Droit : droit privé et droit public
• Economie, gestion, science politique

Adresse

74 rue Louis Pasteur 84029 Avignon cedex 1

Responsable(s)

Delphine COSTA, professeure de droit public
Philippe MORI, secrétaire administratif 

Composition

Le LBNC se compose de la plupart des enseignants-chercheurs de l'UFR des Sciences Juridiques, Politiques et Economiques de l'Université d'Avignon et regroupe vingt-six doctorants.

Equipes

Le LBNC compte plusieurs équipes de recherche qui travaillent chacune sur un axe en particulier.

Pages web des membres

Bas Céline
Bernaud Valérie
Costa Delphine
Fressoz Pierre
Gleize Bérengère
Joubert Jérome
Paradas Agnès
Partyka Patricia
PETIT Franck
Wenzel Eric

Axes de recherche

Le LBNC compte quatre axes de recherche :

• - Théorie des Normes et des Contrats (Franck Petit)
• - Centre de Recherches sur l'Intégration comparée (Samuel-Jacques Priso-Essawe)
• - Biens, Produits et Patrimoine culturels (Agnès Maffre-Baugé)
• - Normes et organisations, approche pluridisciplinaire, qui compte deux pôles de recherche, en "économie sociale et solidaire & action publique" (Jean-Robert Alcaras & Patrick Gianfaldoni) et en "management des nouvelles organisations"

Publications

Dernières publications :

• - "Contrats et droits fondamentaux", sous la dir. de A. Pélissier et D. Costa, avec des contributions de ces dernières, PUAM, 2010 (à par.)
• - "Justice et religion. Regards croisés. Nouvelles approches", sous la dir. de É. Wenzel, EUA, 2010 (à par.)
• - "La gouvernance partenariale des Banques coopératives françaises", sous la dir. de P. Gianfaldoni et N. Richez-Battesti, D.I.I.E.S.E.S., 2008
• - "Les banques coopératives en France, le défi de la performance et de la solidarité", sous la dir. de P. Gianfaldoni et N. Richez-Battesti, avec des contributions de P. Gianfaldoni et J.-R. Alcaras, L'Harmattan, 2007
• - "Droit d'auteur et culture", sous la dir. de J.-M. Bruguière, avec des contributions de J.-M. Bruguière, B. Gleize et J.-R. Alcaras, Dalloz, Thèmes & Commentaires, 2007

Coopérations internationales

• - Laboratory "Possessions, Norms, Contracts"
• - Thèses en cotutelle avec les Universités de Laval (Québec, Canada), Halle (Allemagne), Yaounde (Cameroun)

Collaborations universitaires

• - Participation de deux chercheurs au projet de la Mission "Droit & justice" sur "L'évolution du contentieux de l'impayé : éviction ou déplacement du rôle du juge ?", sous la direction de P. Ancel (CERCRID, Université Jean Monnet, Saint-Etienne)
• - Participation de deux chercheuses au PPF "Global Law / Droit global" sous la direction de J.-Y. Chérot (Université Paul Cézanne, Aix-en-Provence)

Action de valorisation, diffusion

• Comptes-rendus des réunions du Conseil du LBNC ou de son Assemblée générale :
• - Conseil de laboratoire du 26 février 2008 ;
• - Conseil de laboratoire du 18 mars 2008 ;
• - Conseil de laboratoire du 18 décembre 2008;
• - Conseil de laboratoire du 24 mars 2009 ;
• - Conseil de laboratoire du 26 janvier 2010 ;
• - Conseil de laboratoire du 5 juillet 2010 ;
• - Assemblée générale du 12 juillet 2010.

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  Comptes-rendus des réunions du RESSAP (Réseau de recherche "Économie sociale et solidaire et action publique") au sein de l'axe NEO :
• - Réunion du 17 octobre 2008 sur les objectifs et le calendrier du séminaire ;
• - Réunion du 14 novembre 2008 sur "les organisations de l'économie sociale et solidaire, démocratie et territoire : les banques coopératives" ;
• - Réunion du 5 décembre 2008 sur "les processus de décision concernant l'action publique dans le domaine des politiques culturelles" ;
• - Réunion du 6 février 2009 sur "les consultants dans la "fabrique" des politiques publiques : regards croisés sur le domaine de la participation et de l'économie sociale et solidaire" ;
• - Réunion du 20 février 2009 sur "les élus dans l'action publique territoriale aujourd'hui. Problématiques de recherche"

 

Chiffres clés

Le LBNC compte 21 enseignants-chercheurs et 26 doctorants.

Informations complémentaires

Statuts du Laboratoire "Biens, Normes, Contrats"

- Statuts adoptés en conseil d'UFR du 9 mars 2010.